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Le Gouvernement sur les réseaux sociaux: Voir les fiches pratiques méthode d’authentification par carte à puce: Texte applicable Arrêté ministériel n. Les seules données à renseigner sont:. Pour faire fonctionner l’appareil, les conducteurs et les entreprises doivent disposer de cartes à puces dont la validité est de 5 ans. Les cartes conducteurs concernent les conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places résidant à Monaco. Aides International Jeunes entrepreneurs.

Nom: formulaire chronoservice
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 11.38 MBytes

Renouvellement de carte Conducteur pour entreprise sous contrat sans authentification Fiche pratique 4: Depuis le 30 novembre dernier, Chronoservices, filiale du Groupe Imprimerie Nationale, propose un nouveau service facilitant les démarches de renouvellement des cartes de chronotachygraphe. Principe et conditions Les cartes conducteurs concernent les conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places résidant à Monaco. Ces nouveaux formulaires sont équivalents à un dossier de remplacement. Elles peuvent être remplacées en cas de perte, de vol ou de dysfonctionnement. Texte applicable Arrêté ministériel n.

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Les cartes conducteurs formuoaire les conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places résidant à Monaco. La carte de conducteur identifie son titulaire et authentifie la carte vis-à-vis dormulaire boîtier embarqué. Elles peuvent être remplacées en cas de perte, de vol ou de dysfonctionnement. Cette démarche est payante — voir STC – Tarifs en vigueur.

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Introduction Aller au contenu principal [touche de raccourci S]: Demander une carte conducteur chronotachygraphe électronique Aller au menu de navigation Aller au moteur de recherche Aller a la sélection de langue Portail du Gouvernement Princier Espace Presse tourisme Portail du Gouvernement Princier.

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Service public du Gouvernement Princier de Monaco Diminuer la police du site Augmenter la police du site. Espace Particuliers Espace Entreprises. Création d’activité Généralités sur la création d’activité Activités réglementées Démarches de création Domiciliation.

Remplacement

Obligations légales et comptables Obtention de documents officiels Autorisations ponctuelles Modifications d’activité Protection des droits et Médiation Cessation d’activité.

Local Travaux Energie Déchets. Hygiène et sécurité des bâtiments Sécurité alimentaire Sécurité sanitaire Sécurité numérique. Formation Recrutement Réglementation du travail Représentation du personnel Détachement de salariés Médaille du travail Saisie sur salaire. Marques Brevets Dessins et modèles Principaux mandataires Nom de domaine.

Généralités TVA Autres impôts et taxes.

Accès, circulation et stationnement Immatriculation des véhicules Visite technique des véhicules Titres professionnels Transport aérien Transport maritime. Aides International Jeunes entrepreneurs. Réseaux professionnels Associations et fédérations Fondations Labels et certifications Publications. Accueil Transport Titres professionnels Demander une carte conducteur chronotachygraphe électronique.

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Demander une carte conducteur chronotachygraphe électronique. Sommaire Principe et conditions Obtenir et remplir le formulaire Rassembler chronoxervice pièces à fournir Déposer le dossier. Principe et conditions Les cartes conducteurs concernent les conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes ou de voyageurs de plus de 9 places résidant à Monaco. Les cartes conducteurs sont émises pour une durée de 5 ans. Transport Demander une carte entreprise chronotachygraphe électronique.

ChronoServices | Carte Chronotachygraphe – Conducteur – Remplacement

Fichier STC – Tarifs en vigueur ko. Texte applicable Arrêté ministériel n.

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